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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CORBEL et Associés
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notaire PATRIMOINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

notaire PATRIMOINE
CORBEL et Associés SA

Numéro de dépôt :
3241957
Date de dépôt :
13/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2013
notaire PATRIMOINE de CORBEL et Associés

Présentation de la marque notaire PATRIMOINE

Déposée le 13 août 2003 par la Société Anonyme (SA) CORBEL et Associés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « notaire PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-39 du 26 septembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CORBEL et Associés domicilié(e) 109 boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 596 883 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Pierre CORBEL CORBEL et Associés domicilié(e) 109 boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque notaire PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque notaire PATRIMOINE est expirée depuis le 13 août 2013.

CORBEL et Associés a également déposé les autres marques suivantes : PATRIMOINE MAGAZINE


CORBEL et Associés SA - 109 boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 421596883


Monsieur Jean Pierre CORBEL CORBEL et Associés - 109 boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-04

Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39

Produits de l'imprimerie (Revue spécialisée). Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Distribution de journaux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.